La mairie d’Hardinvast met à votre disposition sur son site Internet des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans ce document. En accédant à ce site, vous en acceptez les conditions d’utilisation. La mairie d’Hardinvast se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation à sa seule discrétion.
Utilisation des informations du site
Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisés à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
les documents ne peuvent être utilisés que pour information, à des fins personnelles et dans un but non lucratif.
les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent certains documents et informations.
la mairie d’Hardinvast se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment.
Droits d’auteurs
Même si la vocation de ce site est d’être partagé par ses utilisateurs, les textes, images et documents restent la propriété de leurs auteurs.
Publication des articles
Les rédacteurs s’engagent à respecter les règles en usage concernant la publication sur internet et à se conformer à la législation en vigueur. Ils devront, en particulier, s’identifier au moyen d’une signature nominative. Aucun texte anonyme ou signé d’un simple pseudo ne pourra être publié. Dans tous les cas, l’auteur du message doit pouvoir être contacté par mail. Le responsable de publication et l’administrateur du site se réservent le droit de refuser la publication de propos non conformes à cette éthique.