Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche

Logo du site

Accueil > INFOS > Mentions légales

Mentions légales

Charte d’utilisation

La mairie d’Hardinvast met à votre disposition sur son site Internet des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans ce document. En accédant à ce site, vous en acceptez les conditions d’utilisation. La mairie d’Hardinvast se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation à sa seule discrétion.
Utilisation des informations du site
Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisés à consulter, télécharger et (...)

Lire la suite

Informations légales

Adresse du site :
Hébergeur : ovh
Nom de domaine validé par l’AFNIC le 19/02/09
Responsable de la publication : Guy AMIOT. Administrateur du site : Jacky VALENTIN.
Coordonnées : Mairie - 2 rue de la Mairie - 50690 HARDINVAST Tél. : 02 33 52 02 16
Courriel Secrétariat : mairie.hardinvast@orange.fr Webmestre : webmestre@mairiehardinvast.fr La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) a supprimé la déclaration spécifique de site web par la « Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 (...)

Lire la suite

SPIP 3.2.11 | Squelette BeeSpip v.3.1.0