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Le Plan Local d’Urbanisme

Pour télécharger le réglement complet, cliquez sur le document :

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Vous pouvez aussi télécharger chaque partie séparément :

- Titre I : Dispositions générales

  • Champ d’application, portée et contenu du règlement
  • Division du territoire en zones
  • Règles applicables à l’ensemble du territoire communal

- Titre II : Règles applicables aux zones urbaines

  • Zone Ua
  • Zone Ub

- Titre III : Règles applicables aux zones à urbaniser

  • Zone 1 AU
  • Zone 1 AUa
  • Zone 2 AU

- Titre IV : Règles applicables aux zones naturelles

  • Zone N
  • Zone Nh
  • Zone A

- Titre V : Annexes

  • Espaces boisés classés

Téléchargez le document graphique (plan de zonage) :

SPIP 2.1.10 [17657] | Squelette BeeSpip v.3.1.0