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Vous pouvez aussi télécharger chaque partie séparément :
Titre I : Dispositions générales
- Champ d’application, portée et contenu du règlement
- Division du territoire en zones
- Règles applicables à l’ensemble du territoire communal
Titre II : Règles applicables aux zones urbaines
- Zone Ua
- Zone Ub
Titre III : Règles applicables aux zones à urbaniser
- Zone 1 AU
- Zone 1 AUa
- Zone 2 AU
Titre IV : Règles applicables aux zones naturelles
- Zone N
- Zone Nh
- Zone A
- Espaces boisés classés
Téléchargez le document graphique (plan de zonage) :